Parmi ces cookies, ceux qui entrent dans la catégorie des cookies nécessaires sont stockés sur votre navigateur parce qu'ils sont essentiels pour le fonctionnement des fonctionnalités de base du site. Trouvé à l'intérieur2017, no 400711, Cne de Massy et Soc. Paris Sud Aménagement, Lebon ; RDI 2018. 89, obs. R. H.). Par ailleurs, lorsque l'enquête publique sur l'élaboration, la modification ou la révision du PLU concerne une ZAC, elle vaut enquête ... Urbanisme Typologie [ modifier | modifier le code ] Massy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l' Insee [ Note 5 ] , [ 15 ] , [ 16 ] , [ 17 ] . Responsable du service : OLIVIER ZYZAK Instructeur droit des sols : Etienne BIMONT Instructeur droit des sols : Ludovic NOEL Assistante à l’urbanisme : Mélanie DEMIRDJIAN Assistant à l’urbanisme : Alexandre DEMMER. Retrouvez ici les services de votre mairie, comment les contacter ainsi que des pages dédiées à chaque service. Il est responsable des services d’incendie et de secours (pompiers) Pour l ... Il part ensuite s’installer au Vietnam pendant plusieurs années pour diriger une agence d’urbanisme et d’architecture. En 1959, Pierre Sudreau, alors Ministre de la Construction et de l’Urbanisme, souhaite que l’administration réalise elle-même, dans le cadre d’une Z.U.P, une importante opération d’habitat ayant valeur d’exemple. Dossier PLU révisé arrêté – EBC Vilgénis Maître Lionel Harry SAMANDJEU exerce en tant qu’avocat à Guyancourt et à Versailles. ATTENTION : Suite à la crise sanitaire, le service urbanisme reçoit sur rendez-vous : le lundi matin et le jeudi matin. Trouvé à l'intérieur – Page 46mémoires politiques de Guy Bonneau, contribution à l'histoire politiue de Massy Guy Bonneau ... regroupant urbanisme et environnement sous une seule responsabilité -‐, et, d'autre part, en fonctions de service -‐ démographie, accueil, ... Plate-forme télé-services - MASSY. En fonction de la localisation de votre projet, les règles de construction sont différentes. Il remplace progressivement le POS (Plan d'Occupation des Sols). Uniquement sur rendez-vous. Service urbanisme Tél : 01 69 31 93 07 + de coordonnées. C'est pourquoi, les risques inhérents à la commune de Massy (91 ) sont listés ci-dessous, qu'ils soient d'origine naturelle ou humaine : inondation, séisme (classement des risques de 1 à 5), gaz radon (classement des risques de 1 à 3), présence de champignons mérules attaquant le bois, risque d'avalanche, transport de matière dangereuse... L'obtention de l'autorisation de l'utilisateur est obligatoire avant la mise en place de ces cookies sur un site. Ces projets ont été arrêtés par délibération du Conseil Municipal en date du 20 Mai 2021. Contactez le service Urbanisme; Anomalie sur la voie publique; Amélioration du site; Publications . Le Conseil municipal de Massy se réunira dans la salle polyvalente du groupe scolaire Rosa Parks le jeudi 08 juillet 2021 à 20h30. Extrait du registre des délibérations – Entrée de ville Les missions de ces experts sont bien définies, c’est pourquoi il est indiqué de vous adjoindre des services de votre cabinet d’avocats à Etampes et Massy, dans l’ Essonne . URBANISME TACTIQUE : APPLICATION À MASSY Retour d’expérience en conditions réelles : c’est maintenant ! Les modalités de la concertation consistaient notamment : La délibération de lancement de la procédure, précisant les objectifs de la révision du Plan Local d’Urbanisme et indiquant l’ensemble des modalités de concertation est disponible en cliquant ici. Trouvé à l'intérieur – Page 35Ces enquêtes réalisées depuis quelques années en France , à l'initiative principale du service d'urbanisme commercial ( 43 ) ... Sarcelles , Rueil , Epinay - S / Seine , Massy - Palaiseau , ont notamment servi de terrains d'étude . Appel d'offre n°13/joue/2726002019:france-massy: services d'urbanisme et d'architecture paysagère. SERVICE A LA POPULATION: 04 90 44 89 10: [email protected]: SERVICE SPORTS ET JEUNESSE: 04 90 17 51 20: service[email protected]: THÉÂTRE MUNICIPAL ARMAND: 04 90 56 00 82: [email protected]: URBANISME ET AMENAGEMENT: 04 90 44 89 50: urbanisme@salon-de-provence.org En plus du risque sismique, minime pour la grande majorité du territoire français, il convient de considérer les risques majeurs d'inondation qui concernent essentiellement les zones à proximité des cours d'eau. Nous partons du principe que ça ne vous pose pas de problème, mais vous pouvez empêcher certains cookies si vous le souhaitez. Établissements publics. Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect). Elle est destinée à financer les équipements publics nécessités par l’urbanisation et comprend: Panneau photovoltaïque fixé au sol (capteurs solaires destinés à la production de l’électricité, exceptés les panneaux thermiques): 10 € par m² de surface de panneau. La connaissance par une mairie des risques d'un sol pollué peut entrer en ligne de compte lors de la décision de délivrer ou non des autorisations d'urbanisme. Contacter les organismes pour vos démarches liées à l'urbanisme à Massy, Informations sur les risques naturels concernant la commune de Massy. Des informations régulières sont données sur l’avancement du projet dans le journal municipal. Les services vous accueillent Lundi, jeudi, vendredi : 8h30 à 12h/14h-17h30 Mardi : 14h à 19h Mercredi : 8h30 à 12h Samedi : 1er et 3e samedi du mois de 9h à 12h. La ville de Massy a été lauréate pour accueillir les réserves du Centre Pompidou. Suite au Conseil Municipal du 4 Février 2021, trois procédures de révisions allégées ont été lancées. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer une expérience optimale. Pour vous rendre aux bureaux de la municipalité : le bourg 71250 massy. Trouvé à l'intérieur – Page 2622Pierre ) est nommé marinier stagiaire au service du controle sani . taire aux frontières à la Réunion , à dater du 16 ... Le ministre de la reconstruction et de l'urbanisme , Vu la loi n ° 48-975 du 16 juin 1918 modisée , relative aux ... Le document d’urbanisme en vigueur sur la commune est le Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé le 21/09/2006, modifié le 12/01/2011 et révisé le 25/09/2019. En revanche, pour des recherches d'informations comme l'identité du ou des propriétaire(s) actuel(s) ou passé(s) d'un bien, le prix des différentes ventes ou encore pour obtenir la copie de documents de ventes, c'est au SPF (Services de Publicité Foncière) qu'il faut s'adresser. Maître Lionel Harry SAMANDJEU. Ces données sont mises à jours régulièrement pour vous offrir les informations les plus à jour. De Geneawiki. Trouvé à l'intérieur – Page 1014... 14 décembre 1999, SARL Massy-Massy, n° 96BX31172), ainsi qu'avec les autres taxes d'urbanisme et participations. ... d'une «somme au moins équivalente à la redevance qu'il aurait payée au service public d'assainissement si son ... Délibération d’arrêt du projet – EBC Vilgénis Service fiscal et administratif appelé "conservation des hypothèques" jusqu'en 2012, le service de la publicité foncière est en charge de l'enregistrement des actes liés aux transactions immobilières. Services municipaux de Massy. Note à destination du public – Centre Pompidou Vous pouvez aussi désactiver ces cookies. Elle a pour objectif de vous fournir les éléments clés pour vous aider dans vos démarches d'urbanisme ou d'immobilier dans cette commune. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Délibération d’arrêt du projet – Entrée de ville Désormais, les services de la Ville travaillent sur les modifications du zonage et du règlement. Seule ville de banlieue à disposer d’un Opéra et d’une gare TGV, Massy est structurellement découpée en quartiers, traversée par les lignes de chemin de fer qui lui confère une physionomie singulière. Voici les zones générales qui classifie un territoire couvert par le PLU : En raison de la taille de la ville de Massy, il est possible que la municipalité ne se soit pas encore dotée d'un PLU. Massy est devenue en seulement quelques dizaines d’années le premier pôle économique de l’Essonne. Travaux et urbanisme. PariSudam crée LA FONCIERE afin de mieux maîtriser le futur de la ville. La commune de Massy (91) est une commune du département de l'Essonne et de la région Ile-de-France. Son code postal est 91300. Cette ville possède une population de 40 500 habitants répartis sur une surface de 9.43 km 2. Son altitude minimale est de 55 mètres et son altitude maximale de 110 mètres. L'objectif est de donner plus de place à la nature ainsi qu'aux piétons, cyclistes et transports collectifs. des Services Techniques CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL 10, avenue François Arago 92168 ANTONY cedex Directeur de l'Aménagement Urbain et de l'Urbanisme B.BRAULT Téléphone : 01.40.96.72.68 Télécopie : 01.40.96.31.35 Directeur des Services Techniques V.VENTURI Téléphone : 01.40.96.73.48 Télécopie : 01.40.96.07.24 ECHELLE INDICE HISTORIQUE … Si vous habitez le Vieux Villaine ou le Vieux Massy, la ville vous conseille sur les aspects esthétiques et techniques pour la préservation du patrimoine au sein du Site Patrimonial Remarquable. Service fiscal et administratif appelé "conservation des hypothèques" jusqu'en 2012, le. Celle-ci liste plusieurs natures d'inondation : L'Outre-mer français compte de nombreux bassins à risque, en particulier à Mayotte.Le territoire métropolitain n'est pas épargné par le phénomène avec, notamment, les bassins hydrographiques de l'Adour-Garonne, de l'Artois-Picardie ou encore de la Loire Bretagne. L'urbanisme à Nozay. La délivrance d'une autorisation d'urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d'urbanisme. Selon l'importance des travaux, il faut déposer un permis (permis de construire, d'aménager...) ou une déclaration préalable. Pour les autres projets d’aménagement, 0,56 € par m². Une exposition a présenté les principales évolutions du zonage et du reglement. La PFAC, qui est due lors du raccordement effectif de l’immeuble au réseau public. La mairie est, généralement, l'interlocuteur privilégié puisqu'elle délivre les permis de construire ou de démolir, les certificats d'urbanisme... La municipalité a, en effet, un rôle de délivrance de documents officiels. J'avais comme mission la préparation de la viennoiserie (pain au chocolat, pain au raisin, croissant, fougass et … Le cadastre de Massy est constitué de 4 908 parcelles, ce qui représente une superficie totale de 8 214 542 m 2. Les services municipaux . Les aides financières sont attribuées selon les critères de revenus et la nature des travaux. Les autorisations d’urbanisme doivent être compatibles avec ces orientations. Du lundi au vendredi : de 08h à 12h et de 13h30 à 18h, Le vendredi : de 08h45 à 12h et de 13h30 à 16h15, Le lundi : de 08h45 à 12h et de 13h30 à 16h15, Le mercredi : de 08h45 à 12h et de 13h30 à 16h15. Ces observations, propositions et contre-propositions seront tenues dans les meilleurs délais à la disposition du public au siège de l’enquête et seront accessibles sur cette page pendant toute la durée de l’enquête. Consultez des milliers de nouvelles offres tous les jours et toutes les annonces Urbanisme - Massy publiées en France récemment. Cet équipement s’implantera au niveau de l’actuel parc des sports communal qui, dans le règlement du PLU, est classé en zone n’autorisant que la construction de services liés aux sports et aux loisirs. … D'après les données conservées par la CCR (Caisse centrale de réassurance) depuis 1982 pour les communes de France métropolitaine et 1990 pour les communes d'outre-mer, 3,5 % seulement des communes n'ont pas été touchées par une catastrophe naturelle. Afin de répondre aux évolutions démographiques, un nouvel établissement scolaire verra la jour en septembre 2024. Fax : 01 69 01 35 29. Le cadastre français se subdivise en communes, lesquelles sont divisées en sections. Pour vous rendre aux bureaux de la municipalité : 1 avenue du général-de-gaulle, bp 20101 91300 massy. Plan Local d’Urbanisme. Filtres. Avocat Droit de l'Urbanisme. Paris est à trente minutes*, les expositions et les grands spectacles peuvent compter sur vous. 18 r Chapelle, 91310 MONTLHERY Voir le plan . – sur le registre dématérialisé sur cette page  avant le 14 octobre à 17h. En effet, en France, c'est auprès de ce service que toute tansaction immobilière (acquisition, vente, donation) fait l'objet d'une publicité foncière. Une fois obtenu, vous devez officialiser l’autorisation d’urbanisme. 78000 Versailles. Ayant travaillé plusieurs années dans le monde municipal comme directeur général, directeur général adjoint et directeur du service d’urbanisme. Ateliers municipaux Direction En cours de recrutement. L'urbanisme à Massy. Services municipaux de Massy. Cette zone est actuellement classée en zone NL avec notamment une bande d’inconstructibilité. En cas d'inondation maximales, près de 5 millions de personnes pourraient être impactées, pour ne citer que ces bassins. Il faut noter que tout vendeur doit remettre à l'acheteur un document appelé ERP (état des risques et pollutions) qui vient en remplacement de l'ERNMT (état des risques naturels, miniers et technologiques), depuis 2018. Trouvé à l'intérieur – Page 142Actuellement enclavé entre deux autoroutes et l'aéroport d'Orly , il agit comme la rotule possible d'un ensemble constitué par le « pôle scientifique sud » d'Orsay , la gare projetée d'interconnexion du TGV , le grand ensemble de Massy ... En effet, la construction d'une maison dépend surtout de règlementations à l'échelle de la commune. A la mise à disposition du public, à la Direction de l’Urbanisme en Mairie de Massy, d’un dossier d’information enrichi au fur et à mesure et d’un registre lui permettant d’exprimer ses attentes et son avis.

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