Régime fiscal applicable à une indemnité de représentation. Le contrat « Ijara Mountahia Bitamlik », quelles conditions pour une exonération de la TVA ? La Direction générale des impôts (DGI) vient d’arrêter la base de conversion des revenus perçus en monnaies étrangères au titre de l’année 2020. Demande de renseignement au sujet de la superficie à prendre en considération pour l’application du référentiel des prix des transactions immobilières en cas d’existence d’une marge de recul pour voirie. Traitement fiscal réservé à un logement destiné à usage d’habitation. TVA applicable au cours de formation continue. Les subventions constituent en principe un produit imposable au titre de l'exercice de leur octroi. Taxe sur la valeur ajoutée applicable à la location du parc industriel Y. Taxe sur la valeur ajoutée sur les actes médicaux. Mais la ville accueillera un de ses bureaux principaux. Droit à déduction d’une TVA sur loyers facturés en devises. Eligibilité à la déduction de la TVA non apparente. TVA relative aux règlements intervenus avant la constitution d’une société. Ce document a été mis à jour le 25/09/2014 Déduction au titre des frais professionnels en matière de revenus salariaux. Lorsque la subvention accordée sert à financer la création ou l'acquisition d'une immobilisation amortissable, l'étalement de l'imposition de la subvention est effectué au même rythme que l'amortissement de ladite immobilisation. Lisez ce Sciences Economiques et Sociales Dissertation et plus de 258 000 autres dissertation. Obligations juridiques et fiscales d’un « bureau de liaison ». Traitement fiscal des plus-values de cessions de valeurs mobilières réalisées par une personne physique non résidente. Ces subventions sont comptabilisées à l'origine parmi les capitaux propres au compte 13, dès que la décision de leur octroi est certaine. Trouvé à l'intérieur – Page 44Traitement fiscal de la R-D •La plupart des pays de l'OCDE ont des régimes fiscaux particuliers pour la R-D, tels que courantes la déductibilité de R-D (tous immédiate les pays) des ainsi dépenses que différents types de crédits d'impôt ... Traitement fiscal réservé en matière de TVA à la restauration sur place et à emporter. Traitement fiscal des plus-values découlant d’opérations de fusion en cascade. Régime fiscal applicable à un avocat de nationalité française. Pour aider les TPE/PME et les travailleurs indépendants à prévenir la transmission de la Covid-19 au travail et les inciter à investir dans des équipements et des installations de protection, l'Assurance maladie a mis en place une subvention . Application des dispositions de la loi n° 15-85 relative aux investissements Immobiliers. Demande d’option pour l’imposition forfaitaire. Avoir versé un total de 20 000 $ à 1,5 million de dollars en salaires en 2019, selon leur feuillet T4SUM, Sommaire de la rémunération payée de 2019; Et avoir engagé des dépenses non reportables admissibles totalisant entre 40 000 $ et 1,5 M$ et avoir rempli une déclaration de revenus pour 2018 ou 2019. Demande de Solution concernant le début d’activité de la Société X installée dans la ZFE de Tanger. Comment calculer l’IR sur salaire et le salaire Net au Maroc en 2020 (+Modèle bulletin de paie) ? Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (seuil et importation). Documents justificatifs à fournir lors de la déclaration d’un revenu provenant de la location d’un bien immeuble acquis, dans l’indivision, par voie d’héritage. Numéro 2020-23F. Droit à déduction de la TVA pour les sociétés non résidentes. Exonération de la taxe sur la valeur ajoutée des prestations de services liées au transport international. Opérations de ventes de véhicules à des sociétés installées dans des zones franches. Mots clés : traitement des subventions, télécharger traitement des subventions pdf, subvention d'exploitation, subvention d'investissement, subvention d'equilibre. Quoi de neuf. Trouvé à l'intérieur – Page 270... du compte débiteur 139 « Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat »). En règle générale, sauf cas particulier, le régime fiscal s'aligne sur le traitement comptable et il n'y a donc pas de décalage temporaire. Traitement fiscal d’un bureau ouvert à Casablanca par une succursale allemande installée dans la zone franche du port de Tanger. Sort fiscal de la prime de l’Aid El Kebir, Régime fiscal des profits sur cession d’actions attribuées dans le cadre des stock options par une société multinationale au profit des salariés de ses filiales marocaines, Conditions d’exonération de l’allocation d’assistance à la famille (aide exceptionnelle au logement, Plus-values de cession de l’actif immobilisé d’une pharmacie, Taux de la cotisation minimale à appliquer à une personne physique exerçant des travaux de bobinage électrique, Demande d’information relative à la cession d’obligations acquises avant le 30 juin 1998, Demande d’exonération de l’indemnité de départ volontaire, Régime fiscal de prestations de service destinées à l’export, Régime fiscal des honoraires perçus par les avocats. Demande de clarification de la notion de contrôle en matière de l’apport des titres à une société holding. Le site publie également des offres d’emplois dans le domaine de la Dans ce cas particulier, la reprise fiscale (ou réintégration) est effectuée à partir de l’année suivant celle de l’attribution de la subvention. Taux de la cotisation minimale applicable aux personnes physiques exploitants de télé boutiques. Régime fiscal applicable à une association de micro- crédit. Publications, brochures et produit de la publicité. Nature des primes de stockage reçues par les marchands de céréales et les primes de compensation reçues par les minoteries. Régime fiscal applicable aux honoraires versés à des cabinets d’avocats de nationalités étrangères. Sort fiscal des prestations fournies par les établissements d’enseignement de langues au profit du personnel des administrations et entreprises dans le cadre de la formation professionnelle. Traitement fiscal d’une entreprise de services. Il n'y a donc aucune obligation de remboursement. Lancement du Portail National des Procédures et des Formalités Administratives «Idarati». Détermination du point de départ pour le calcul de la période d’exonération partielle de l’impôt sur les sociétés, Traitement fiscal préférentiel en faveur des entreprises qui s’implantent dans certaines provinces et préfectures. Régime fiscal de la plus-value de cession relative aux produits de cession réinvestis en acquisitions d’immeubles en l’état de futur achèvement. Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux redevances de leasing. Sort des excédents d’acomptes provisionnels : application des dispositions de l’article 25 de la loi de finances 1998/99. Traitement fiscal EXEMPLE 01 Enoncé et travail à faire Annexe Correction Chapitre 2. Délai de prescription fiscale pour une société en radiation. Taux d’amortissement pratiqués par les professionnels de l’hôtellerie. Traitement fiscal du Chiffre d’affaires comprenant frais, marge et prestations de services facturés. A la fin du dernier exercice de reprise (ou de virement) des subventions d'équipement, les deux comptes de subvention utilisés doivent être soldés d'où l'écriture : 3.3. Note circulaire relative à la régularisation volontaire de la situation fiscale. Taxe sur la valeur ajoutée sur les produits agricoles revendus en l’état par un commerçant. T.V.A sur la sous-location des places de souks. Il a ensuite été prorogé jusqu'au 14 avril 2017. Déduction des intérêts pour logement : cas des fonctionnaires ayant contracté un crédit auprès d’un organisme agréé. subventionnement de l'industrie des semi‑remorques et de l'acier; et; traitement fiscal préférentiel pour l'achat de semi‑remorques. considère les subventions et les dons reçus de Montant de l’impôt sur le revenu dû suite à la cession d’un terrain acheté au groupe « x ». Déclaration de la Taxe Professionnelle : Modèles Gratuits, Précisions de la DGI concernant les obligations relatives à l’ICE, Accord entre la DGI et les commerçants sur les nouvelles mesures fiscales 2019, Neutralité fiscale de l’apport d’un terrain au Stock d’une société, IR_RAS sur Revenus fonciers à compter de 01.01.2019_LF 2019, مستجدات مدونة الجمارك والضرائب غير المباشرة في قانون المالية لسنة 2019, Taux d’IS et de CM applicables à l’exercice 2018, Les commerçants ne sont pas concernés par la facturation électronique, Paiement de la retenue à la source (RAS) sur les dividendes. Transformation d’une société en nom collectif en société à responsabilité limitée. Les subventions d'investissement constituent des montants qui sont versés à l'entreprise à titre définitif, généralement par des collectivités territoriales. Durée d’amortissement du matériel informatique. l'étalement en matière d'IS de l'imposition des subventions d'investissement . Comptabilisation des intérêts intercalaires afférents au financement de l’acquisition d’une immobilisation par leasing. Retenue de l’impôt à la source sur les produits de placements à revenu fixe, (ex taxe sur les produits des placements à revenu fixe). Remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée : modalités d’application de l’option. Taxe sur la valeur ajoutée : Demande de renseignements. Cependant, conformément aux dispositions de l’article 7-7°de la loi n° 24-86 précitée, les sociétés qui ont reçu une prime d’équipement qui a été rapportée intégralement à l’exercice au cours duquel elle a été perçue, peuvent pratiquer, au titre de l’exercice ou de l’année d’acquisition des équipements en cause, un amortissement exceptionnel d’un montant égal à celui de la prime. Traitement des subventions. investissement. Transfert du droit à déduction de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre d’une absorption. La taxe sur la valeur ajoutée sur prestations de services. Il s'agit d'une aide financière accordée par l'État, les collectivités publiques ou des tiers. - Bénéfice imposable : 120.000 D - 25.000 D + 2.000 D - 2.000 D = 95.000 D § 6. Achat d'immobilisation au bénéfice d'une subvention d'investissement. Demande de renseignements sur la réglementation relative aux moyens de paiement. Elle a également bénéficié de la part du Conseil régional des investissements de l'acquisition d'un . Plusieurs modes de traitement sont possibles selon les situations. Demande de précisions au sujet de l’article 6-IV de la loi n° 63-14 relative aux avoirs et liquidités détenus à l’étranger par les marocains résidant à l’étranger (MRE) transférant leur résidence fiscale au Maroc. Mesures Fiscales Insérées dans la Loi de Finances N° 80-18 pour l’année Budgétaire 2019, CGEM les principales dispositions fiscales de la Loi de Finances 2019, Loi de finance 2019 publiée dans le Bulletin Officiel (BO) version arabe, Les principales dispositions de l’accord entre les avocats et la DGI, Factures de ventes Janvier 2019: Mention obligatoire de l’ICE des clients, Cliniques privées: Les limites juridiques de la réforme, Les médecins du privé veulent des exonérations fiscales, Enfin un compromis entre les médecins et la DGI, Régularisation de la situation fiscales des médecins: Grille par Spécialités/Tranches/ Paliers, Régime de la cotisation minimale pour les sociétés d’exportation, Impôt sur les sociétés : La fiscalité des établissements hôteliers réalisant des ventes en devises. Demande d’éclaircissement des dispositions de l’article 247- XVII du C.G.I relatives à l’apport du patrimoine professionnel d’une personne physique à une société soumise à l’impôt sur les sociétés. Déductions des cotisations sociales à des caisses françaises de protection sociale. Chapitre 1. Avantage accordé en faveur des entreprises installées en zone franche d’exportation. Demande d’achat en exonération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les biens d’équipement destinés au réaménagement d’une minoterie. Traitement fiscal applicable à la T.V.A supportée par l’entité X installée en Espagne. Impositions et ventes en franchise de droits et taxes du matériel éducatif. Pour un prêt de 60 000 $, si le solde est remboursé avant décembre 2022, 20 000 $ sont admissibles à une radiation. Sort fiscal réservé aux produits bruts perçus par une société allemande en contrepartie de la location de son matériel à une société marocaine. Eligibilité de certaines prestations de service au régime suspensif. Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux travaux de finition relatifs au carnet de santé de l’enfant. Demande de renseignements à propos des prestations liées au transport international. 2°) Présenter les écritures comptables le 01/08/200N et le 31/12/200N. Régime fiscal applicable au produit de cession d’un terrain agricole. Question relative à l’implantation d’une succursale à la place financière Casablanca Finance City. Traitement fiscal applicable à la cession d’un bien immeuble. Taux de la T.V.A applicables à des prestations de service. Régime fiscal du marché de travaux réalisé par la succursale de la société russe au Maroc. Application du taux moyen de conversion des revenus de source étrangère. 90 Traitement comptable de différentes catégories de subvention 160 91 Acquisition d'immobilisation au moyen d'une subvention d'investissement, tableau d'amortissement, aspects fiscaux 162 92 Opérations en monnaies étrangères, traitement comptable 165 93 Achat à l'étranger, comptabilisation des écarts de conversion 168 94 . professionnels et les étudiants dans els domaines suivantes : comptabilité, Principales dispositions de la convention de non double imposition entre le Maroc et l’Inde. Exonération de la taxe sur la valeur ajoutée pour les biens d’investissement financés par les entreprises de leasing. Soit comptabiliser la subvention d'investissement dans le compte 13. Question relative à la cotisation minimale. Taux de l’impôt sur le revenu à précompter sur les indemnités de vacation versées, par l’Institut « X », à des personnes ne faisant pas partie du personnel dudit Institut. Taxe sur la valeur ajoutée à l’importation des produits et matières premières entrant dans la composition des emballages non récupérables pour les produits pharmaceutiques. Exonération des blessés de guerre de l’impôt général sur le revenu et du droit de timbre, Demande de renseignement sur le dépôt de la déclaration modèle 9421 concernant l’impôt général sur le revenu, Retenue à la source sur les produits bruts versés aux personnes non résidentes ayant rendu un service au Maroc, Exercice individuel de la profession vétérinaire et cotisation minimale, Modèle de bilan à déposer par les personnes soumises au régime net simplifié (R.N.S), Indemnités allouées aux agents alphabétiseurs, Risque fiscal en cas d’un mandat donné par un organisme dépositaire d’un organisme de placement collectif en valeurs mobilières à un intermédiaire financier habilité, Déduction des intérêts des prêts hypothécaires, Taux de l’impôt général sur le revenu applicable à l’indemnité dite «frais de correction» versée au personnel des Académies Régionales de l’Education et de Formation (A.R.E.F), Traitement fiscal applicable aux techniciens détachés par le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique auprès d’une administration marocaine, Demande de solution relative à l’impôt général sur le revenu profits fonciers, Régime fiscal des pensions de retraite de source étrangère, Sort fiscal de la cession d’actions d’une société anonyme immobilière, Déclaration des revenus du personnel expatrié, Fiscalité et droits d’auteur : notion de résidence, Demande de renseignements en matière de vente d’un bien immobilier, Déduction des rachats de cotisations pour validation des services antérieurs auprès d’un organisme cinématographique, Rémunérations allouées aux avocats dans le cadre d’une convention de prestation de conseil et soutien juridique, Régime fiscal des rentes d’invalidité professionnelle servies aux ressortissants français désirant s’installer au Maroc, Déclarations tardives déposées dans le cadre de l’article 101, Déduction des intérêts afférents au prêt pour l’acquisition d’une résidence principale, Mode de calcul de l’impôt général sur le revenu au titre des revenus salariaux des personnes ne travaillant pas le mois entier ou ne travaillant que quelques jours, Sort fiscal des indemnités de représentation des salariés résidant et ayant une fonction de directeur dans une succursale marocaine, Impact de la retraite complémentaire sur l’impôt général sur le revenu. Typologie des subventions et traitement comptable 1) Traitement comptable des subventions d'investissement ou d'équipement. Restitution de la T.V.A aux personnes physiques non-résidentes. Question relative au taux de l’impôt à appliquer au personnel salarié d’une société holding offshore. Régime fiscal applicable aux sociétés de confection travaillant en sous-traitance avec des sociétés exportatrices. Subventions d'investissement. Questions concernant le remboursement du crédit de taxe cumulé. finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, les subventions d’équipement les modalités et les conditions de la convention conclue en date du 17 Novembre 2020 entre la DGI et LE CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE NATIONAL DES VETERINAIRES. Questions posées au sujet du remboursement du crédit de taxe cumulé. Pourquoi tous les Canadiens ne sont pas des investisseurs? Régime fiscal d’une activité d’assistance de sociétés étrangères en matière d’import-export. Exonération de la taxe sur la valeur ajoutée des prestations de services réalisées à l’exportation. Traitement fiscal réservé en matière de TVA aux bijoutiers (Réponse de la DGI du 03/05/2018), Déclaration rectificative 2020 – Guide aux utilisateurs –, Guide de dépôt de la Déclaration Rectificative prévue par les dispositions de l’Article 247-XXVIII du CGI, Demande d’eclaircissernent concernant la notion de chiffre d’affaire exonère dans le cas des sociétés agricoles, AVIS A TOUS LES ARCHITECTES CONVENTION POUR LA REGULARISATION DE LA SITUATION FISCALE DES ARCHITECTES PAR DECLARATION RECTIFICATIVE LF 2020 A PAYER AVANT MARDI 15 DECEMBRE 2020, Remise totale des majorations de retard, astreintes et frais de recouvrement relatifs aux créances de la période Juin 2020 et antérieures au profit des entreprises affectées par la pandémie COVID 19, CONVENTION POUR LA REGULARISATION DE LA SITUATION FISCALE DES PHARMACIENS PAR DECLARATION RECTIFICATIVE, La Taxe sur les Terrains Urbains Non Bâtis (TTNB), La Taxe sur les Opérations de Lotissement (TOL), La Taxe sur les Opérations de Construction (TOC), Décision conjointe du Ministre du Travail et de l’Insertion Professionnelle et du Ministre de l’Economie, des Finances et de la Réforme de l’Administration no 7, portant autorisation provisoire de remise totale des majorations de retard et des frais, Transfert du bien immobilier du Patrimoine Professionnel au Patrimoine Privé (IR-RNR), Fiscalité investissement immobilier au Maroc : Quelques stratégies à adopter en 2020, Office des changes : Prorogation du délai de souscription des déclarations au titre de la régularisation spontanée des avoirs et liquidités détenus à l’étranger (Loi de Finances rectificative 2020). Les subventions d'exploitation sont destinées à compenser l'insuffisance de certains produits d'exploitation, ou à faire face à des charges d'exploitation. Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée relative à l’édition d’un annuaire du secteur agro-alimentaire. Traitement fiscal applicable aux rémunérations versées à une personne physique non-résidente au titre de l’assistance technique. Paiement en espèce des ventes d’aliments composés dont le montant est supérieur à 20.000 DH. Exonération des crèches en matière de TVA.

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